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• Hermitage Mountain Residences.
• Domicile à cette fin : Carretera General 2, s/n AD100 Soldeu, Principauté d’Andorre.
• N.R.T : A-708162-T
• E-mail de contact : info@sporthotels.ad

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5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE: Hermitage Mountain Residence, seul ou en tant que bénéficiaire, est propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle de son site internet, ainsi que des éléments qui y sont contenus (y compris, les images, les sons, les fichiers audio, les fichiers vidéo, les logiciels ou les textes, les marques ou les logos, les associations de couleurs, la structure et la conception, la sélection des matériaux utilisés, les programmes informatiques nécessaires à son fonctionnement, à son accès et à son utilisation, etc.), propriété d’Hermitage Mountain Residences ou de ses concédants de licence. Tous droits réservés. Conformément aux dispositions de la loi andorrane des droits d’auteur du 10 juin 1999, la reproduction, la distribution et la communication publique, y compris les moyens de mise à disposition, de tout ou partie des contenus de ce site internet, à des fins commerciales, sur tout support que ce soit, ou par quelque moyen technique que ce soit, sont strictement interdites sans l’autorisation d’Hermitage Mountain Residences. L’UTILISATEUR s’engage à respecter les droits de propriété intellectuelle et industrielle d’Hermitage Mountain Residences Il pourra visualiser les éléments du portail, y compris les imprimer, les copier et les enregistrer sur le disque dur de son ordinateur ou sur tout autre support physique, dès lors qu’ils sont uniquement et exclusivement réservés à son usage personnel et privé. L’UTILISATEUR devra s’abstenir de supprimer, modifier, soustraire ou manipuler tout dispositif de protection ou système de sécurité installé sur le site d’Hermitage Mountain Residences.

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11. MODIFICATION DES PRÉSENTES CONDITIONS ET DURÉE: Hermitage Mountain Residences pourra, et ce, à tout moment, modifier les conditions spécifiées ici, dûment publiées, telles qu’elles apparaissent ici. Ces conditions d’utilisation seront valides pendant leur période de publication et jusqu’à ce qu’elles soient modifiées par d’autres dûment publiées.

12. RÉGLEMENTATION APPLICABLE ET JURIDICTION: La relation entre Hermitage Mountain Residences et l’UTILISATEUR sera régie par la réglementation andorrane en vigueur et toute controverse sera soumise à la juridiction des tribunaux de la Principauté d’Andorre.